Mentions légales

Les mentions légales obligatoires concernant www.nathalie-pothier.com sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

K
L

Mentions légales obligatoire

Identification de l'éditeur

NATHALIE POTHIER
Siège social : 21 Allée Le Parc, 33870 VAYRES
Représentante légale : Nathalie POTHIER
Téléphone : 07 81 28 02 97
N° SIREN : 802534248
N° SIRET : 80253424800033
Code APE : 9609Z / Autres services personnels n.c.a.

Directeur de la publication

« Au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982. »
Madame Nathalie POTHIER

K
L

Prestataires

 

 

Prestataire de création

Le site Internet www.nathalie-pothier.com est réalisé par :
Nayhalie POTHIER
SIREN : 802534248
SIRET : 80253424800033

Prestataire d'hébergement

Raison Sociale : OVH SAS
Capital : 54 432, 29€
Numéro d’enregistrement au RCS : 424 761 419 00045
Numéro de TVA INTRA : FR 22 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

K
L

Autres mentions légales

 

Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d'aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site : elles n'engagent pas la responsabilité de Nathalie POTHIER.

Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par le responsable du traitement de Nathalie POTHIER. Elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour les nécessités de la gestion interne.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier à :
Nathalie POTHIER 21 All. Le Parc, 33870 VAYRES – France

Crédit photos

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site www.nathalie-pothier.com est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du www.nathalie-pothier.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Nathalie POTHIER.

Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données nominatives vous concernant.

Abonnez-vous à ma newsletter pour recevoir mes dernières infos. *

* En m'abonnant, j'accepte de recevoir cette newsletter et je comprends que je peux me désabonner facilement à tout moment.

Inscription réussie ! Merci de vous être abonné à ma newsletter.